Bienvenue sur www.dulacmedia.com.

L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales

Le site www.dulacmedia.com est la propriété de Dulac Média Partenaire, dont le siège est situé Route de Paris, 27120 PACY-SUR-EURE.

Directeur de la publication : M. Simon DULAC – Président
Webmestre : M. Jean-Yves TRAN – Dévelopeur multimédia

Ce site est hébergé sur le serveur de Dulac Média Partenaire, au sein de la société.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents teléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Dulac Média Partenaire.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de Dulac Média Partenaire ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de Dulac Média Partenaire.

Dulac Média Partenaire et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Dulac Média Partenaire. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Liens hypertextes

Dulac Média Partenaire autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse http://www.dulacmedia.com après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Dulac Média Partenaire se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Déclaration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1270047 en date du 08/01/2008.

Informations nominatives

Le site www.dulacmedia.com, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations ou pour répondre à des questions directement posées via le formulaire de demande d'informations. Dans ce cas, Dulac Média Partenaire s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de Dulac Média Partenaire et à celui de ses sous-traitants dans l'exercice de leurs missions. Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s'interdire d'utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles.

Droit d'accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre via le formulaire suivant : Droit d'accès et de rectification.

Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.